Déposée le 23 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Sté VELO 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SKYWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté VELO 2000 domicilié(e) 143 ter av. Mal FOCH,92210 St Cloud (dossier no 2092673) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 555 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sté VELO 2000 S.A. domicilié(e) 143 ter av. Mal FOCH,92210 St Cloud (dossier no 2092673) - 92210 - France.
La marque SKYWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté VELO 2000 S.A. - 143 ter av. Mal FOCH,92210 St Cloud (dossier no 2092673) - 92210 - France - SIREN 337555916
Sté VELO 2000 S.A. - 143 ter av. Mal FOCH,92210 St Cloud (dossier no 2092673) - 92210 - France
Renouvellement avec limitation le 23 juin 1997 n°2092673 - Publication au BOPI 1997-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191006 - Publication au BOPI 1995-10-23
Casques, dispositifs et vêtements de protection en toutes matières contre les accidents, y compris les gants ; visières de casques ; lunettes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment tous composants pour bateaux, automobiles, cycles, motocyclettes, bicyclettes adhésifs ; lettres et chiffres adhésifs ou à fixer. Plaques d'identification, en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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